Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L OURS QUI DANSE
Numéro de dépôt :
1132636
Date de dépôt :
11/04/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon
Présentation de la marque L OURS QUI DANSE
Déposée le 11 avril 1980 par Charles BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « L OURS QUI DANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L OURS QUI DANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Charles BROTTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°32585 - Publication au BOPI 1980-046